Comptoir Agricole du Sud-Est S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3619408
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
Présentation de la marque HYDROGAINE
Déposée le 22 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROGAINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 068 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Agricole du Sud-Est domicilié(e) 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROGAINE est expirée depuis le 22 décembre 2018.
Comptoir Agricole du Sud-Est à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : TRITHEVA , TUNNILUX , TUNNIFLEX , HYDROJET
Comptoir Agricole du Sud-Est S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance - 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 401068036
Comptoir Agricole du Sud-Est - 892 Avenue J.F. Kennedy,84200 CARPENTRAS - 84200 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 2 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°727143 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ; ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
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